Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4205096
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2025
Présentation de la marque MARINE FACILITY
Déposée le 25 août 2015 par CREMIEUX Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MARINE FACILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est CREMIEUX Stéphane domicilié(e) 81, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France .
La marque MARINE FACILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE FACILITY arrivera à expiration en date du 25 août 2025.
CREMIEUX Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : UTILITY wear Daniel CREMIEUX , CREMIEUX , 38 , CREMIEUX 38
Déposant :
CREMIEUX Stéphane - 81, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Mandataire :
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 25 novembre 2015 - Retrait partiel n°658470 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25
Inscription le 2 février 2016 - Erratum n°662233 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 3 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740021 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03
Classe 25 - Produit
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vareuses ; ponchos ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; sarongs ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; uniformes ; vêtements en papier ; toges ; manchettes (habillement) ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; guêtres ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; gants (habillement) ; moufles ; mitaines ; ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; articles de chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; couvre-oreilles (habillement).
